Jean Beaubaton


De: BEAUBATON (Jean)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
2. Les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000021283255(source JORF)
habilitation
18 Novembre 200918/11/2009
De: BEAUBATON (Jean)
affecté à la recette générale des Finances (Paris)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
5. Les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000019944570(source JORF)
habilitation
18 Décembre 200818/12/2008
De: Beaubaton (Jean)
affecté à la trésorerie générale (Paris)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
5. Les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000158382(source JORF)
habilitation
14 Novembre 200714/11/2007
De: Jean Beaubaton
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la Cour des comptes dans le cadre du statut d'emploi des assistants
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2003-07-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000420709(source JORF)
détachement
19 Juillet 200319/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.